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Article 1 : Objet et champ d’application Le Site a pour fonction de vendre en ligne un certain nombre de produit : Produit sec, Conserve, Crèmerie Fromage, yaourt, Foies gras, Bloc de Foie Gras, Pâtés et Rillettes, Produits frais à base de canard, bœuf, agneau, cochon etc…

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Article 4 : Propriété Intellectuelle L’ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et, d’une manière générale, sur la propriété intellectuelle. La SARL NPG est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment les textes, données, photos. Tous les droits, dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce Site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du Site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à la SARL NPG et à ses éventuels ayants droits. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce Site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la SARL NPG est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 –2 et suivants du Code de la propriété Intellectuelle. La reproduction des textes et pages web du Site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du Site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du Site, de son adresse internent et du « copyright » SARL NPG. Les marques, ainsi que les dénominations sociales et les logos figurant sur le Site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de la SARL NPG ou de ses ayants droits est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

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